Séance du 2 février 2022

Etaient présents : Luc BEJEAN, Nelly BLAVOT,  Luc JEANVOINE, Lara MUGNIER, Philippe RACINE, Béatrice SEVERIN, 

Absents  : Nadia BROCHET, Justine GAILLARD pouvoir à Luc BEJEAN, Lara MUGNIER, Dylan PUERTA , Alexandre SEC procuration à Nelly BLAVOT, Sylvette THOUVENIN pouvoir à Luc BEJEAN

Le Conseil Municipal désigne en qualité de Secrétaire de séance : Luc JEANVOINE

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSIEL MUNICIPAL DU 30/10/2021

AVIS PADD

M Le Maire présente au conseil municipal le diagnostic et l’état initial de l’Environnement ainsi que le PADD relatifs au PLUi et propose de débattre à ce sujet. Aucune remarque particulière n’est faite suite à la présentation
 
AVIS DE DESAFFILIATION DE LA CAGD DU CENTRE DE GETSION DE LA FPT

M le Maire explique au conseil municipal qu’à compter du 1er janvier 2023 les effectifs de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole dépasseront le seuil d’affiliation obligatoire (350 agents) au centre de gestion. M FICHERE a demandé la désaffiliation de la CAGD du Centre de Gestion du Jura.
Conformément aux articles 30 et 31 du décret 85-643 du 26 juin 1985, les communes membres du Centre de Gestion doivent se prononcer pour s’opposer ou non à cette décision dans les 2 mois.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal valide la désaffiliation du CAGD au CG39 à la majorité 5 pour, 2 abstentions et 1 contre
 

QUESTIONS DIVERSES

Le Maire informe le Conseil que le projet « remplacement des luminaires au Moulin des Malades » a été reporté et qu’un 2eme devis pour l’installation d’une plaque commémorative aux « Morts pour la France » va être demandé
Le Maire demande l’avis du conseil pour l’installation d’un défibrillateur. Cette proposition est validée à l’unanimité. Les tarifs seront étudiés.
Le Maire présente les projets à venir sur 2022 : ONF, acquisition rétroprojecteur, travaux pour création 2 logements
Un point est fait sur l’avancement du recensement : 2 adresses seulement sans réponse. Félicitations à Luc JEANVOINE et Marie-Line RACINE pour leur investissement dans cette mission
Une réunion sera programmée pour l’organisation des élections 2022

La séance est levée à 21h30