Séance du 17 mai 2023

REGISTRE DES DELIBERATIONS

Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni à 20h30, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M.Luc BEJEAN Maire de la Commune 

Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni à 20h30, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M.Luc BEJEAN Maire de la Commune

Présents : Mesdames et messieurs Luc BEJEAN, Nelly BLAVOT, Nadia BROCHET, Luc JEANVOINE, Lara MUGNIER, Dylan PUERTA, Philippe RACINE, Alexandre SEC,
Absents excusés : Justine GAILLARD, Béatrice SEVERIN Sylvette THOUVENIN
 
Date de convocation : 10/05/2023 - Quorum 6 élus
 
Le Conseil Municipal désigne en qualité de Secrétaire de séance : Dylan PUERTA
 
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL 06/04/2023 à l’unanimité
 
DEL 39352230012 – DELIBERATION MODIFICATIVE N°1
 
La Trésorerie a rejeté le mandat correspondant au paiement de l’avance versée au SIDEC pour les travaux d’électrification rurale et a demandé de les imputer au 238/23 au lieu du 21538/21. Il convient donc d’enregistrer une DM pour pouvoir effectuer le paiement

Diminution crédits : DI 21538/21 - 14.100 €

Augmentation crédits : DI 23/23  +14.100 €

 Validé à l’unanimité