Séance du 25 mai 2020

Etatient présents : Luc BEJEAN, Nelly BLAVOT, Nadia BROCHET, Justine GAILLARD, Luc JEANVOINE, Lara MUGNIER, Dylan PUERTA, Philippe RACINE, Alexandre SEC, Béatrice SEVERIN, Sylvette THOUVENIN

Le Conseil Municipal désigne en qualité de :
Secrétaire de séance Madame Justine GAILLARD
 
ELECTION DU MAIRE

Premier tour de scrutin
En application du III de l’article 19 de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 et des articles L 2121-7 et L 2122-8 du code général des collectivités territoriales, s’est réuni le conseil municipal de la commune de MONTEPLAIN pour l’élection du Maire de la Commune.
La séance a été ouverte par Monsieur Luc BEJEAN, Maire en exercice, qui a donné la présidence au membre du conseil municipal le plus âgé Monsieur Luc JEANVOINE et à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection d’un Maire.
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs :
Monsieur Philippe RACINE et Madame Nelly BLAVOT
Chaque Conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
 Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : Onze (11)
A déduire : bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante
Ou dans laquelle les votants se sont fait connaître : Zéro (0)
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : Onze (11)
 Majorité absolue : six (6)
 Ont obtenu : Monsieur Luc BEJEAN Onze (11) voix
 
Monsieur Luc BEJEAN ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire
 
 CREATION DE  3 POSTES D'ADJOINTS AU MAIRE DE LA COMMUNE

Vu le code général des collectivités territoriales,
Notamment son article L 2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ;
Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ; Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 3 adjoints. Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
Le conseil municipal décide, à l’unanimité d’approuver la création de 3 postes d’Adjoints au Maire.

ELECTION DU 1ER ADJOINT

Le Président a invité le Conseil à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection d’un 2eme Adjoint. Chaque Conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
 Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : Onze (11)
A déduire : bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante
Ou dans laquelle les votants se sont fait connaître : Zéro (0)
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : Onze (11)
 Majorité absolue : six (6)
 Ont obtenu : Madame Nelly BLAVOT Onze (11) voix
 
Madame Nelly BLAVOT ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 1er Adjointe.

ELECTION DU 2EME ADJOINT

Le Président a invité le Conseil à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection d’un 2eme Adjoint. Chaque Conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
 Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : Onze (11)
A déduire : bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante
Ou dans laquelle les votants se sont fait connaître : Zéro (0)
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : Onze (11)
 Majorité absolue : six (6)
 Ont obtenu : Madame Sylvette THOUVENIN  Onze (11) voix
 
Madame Sylvette THOUVENIN  ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 2eme Adjointe
 
ELECTION DU 3EME ADJOINT

Le Président a invité le Conseil à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection d’un 3eme Adjoint. Chaque Conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
 
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : Onze (11)
A déduire : bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante
Ou dans laquelle les votants se sont fait connaître : Un (1)
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : Dix (10)
 Majorité absolue : six (6)
 Ont obtenu : Monsieur Philippe RACINE  dix (10) voix
 
Monsieur Philippe RACINE  ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 3eme Adjoint.

DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL CONSENTIES AU MAIRE

Vu les articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales, considérant que qu'il y a intérêt en vue de faciliter la bonne marche de l'administration communale, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de donner à M. le maire l'ensemble des délégations prévues par l'article L2122-22 du CGCT.
Monsieur le Maire expose que l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales donne au conseil municipal la possibilité de lui déléguer pour la durée de son mandat certaines attributions de cette assemblée. Il l'invite à examiner s'il convient de faire application de ce texte. Le conseil, après avoir entendu Monsieur le Maire ; Vu l'article L 2122-22, 4° du code général des collectivités territoriales,
Vu le code des marchés publics, Considérant qu'il y a intérêt, en vue de faciliter la bonne marche de l'administration communale, décide de donner à Monsieur le Maire certaines des délégations prévues par l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
 
 Le 25/05/2020
Monsieur  Luc BEJEAN
 Maire de la commune de MONTEPLAIN