Séance du 9 juin 2023

REGISTRE DES DELIBERATIONS

Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni à 20h30, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M.Luc BEJEAN Maire de la Commune

Présents : Mesdames et messieurs Luc BEJEAN, Nelly BLAVOT, Nadia BROCHET, Luc JEANVOINE, Lara MUGNIER,  Philippe RACINE, Béatrice SEVERIN 

Absents excusés : Justine GAILLARD, Dylan PUERTA, Sylvette THOUVENINAlexandre SEC,

 Date de convocation : 31/05/2023 - Quorum 6 élus
 
Le Conseil Municipal désigne en qualité de Secrétaire de séance : Dylan PUERTA
 
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL 17/05/2023 à l’unanimité
 
DEL 39352230013 – DESIGNATION DU DELEGUE ET DES SUPPLEANTS EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS

Vu le décret n°2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour les élections de sénateurs ainsi que la circulaire ministérielle IOMA2308397 J sur la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs remplaçants,
 
Vu l’arrêté préfectoral n°DCL-BRGAE-3920230511-004 fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués et de suppléants à désigner,
 
Considérant le procès-verbal joint en annexe,
 
Sont désignés, à l’unanimité, en vue de l’élection des sénateurs :
M Luc BEJEAN, délégué
et M Luc JEANVOINE, M Philippe RACINE et Mme Lara MUGNIER suppléants
 
 
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME
Le maire