Séance du 30 octobre 2021

Etaient présents : Luc BEJEAN, Nelly BLAVOT, Nadia BROCHET, Luc JEANVOINE, Lara MUGNIER, Philippe RACINE, , Béatrice SEVERIN, Sylvette THOUVENIN

Absents  : Justine GAILLARD,Dylan PUERTA , Alexandre SEC procuration à Lara MUGNIER

Le Conseil Municipal désigne en qualité de :
Secrétaire de séance : Nelly BLAVOT

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSIEL MUNICIPAL DU 31/08/2021 à l’unanimité

RAPPORT DE LA CLECT

 M Le Maire présente au conseil municipal le rapport de septembre 2021 d’évaluation des charges nettes transférées CLECT relatif aux exercices antérieurs à 2021.
Pour mémoire, les AC définitives 2019 impliquaient un versement de la commune à la CC Jura Nord de 2.647 €. Telle que calculées, les AC provisoires 2020 et 2021 impliquent le versement de 9.978 € à la CC Jura Nord 

 Après en avoir délibéré, le conseil municipal rejette à l’unanimité le rapport de la CLECT
 
DEVIS CHANGEMENT LUMINAIRES TRANCHE 2

 M le Maire informe le Conseil Municipal sur l’importance de changer les luminaires le long de la nationale, du fait de leur obsolescence, il a été décidé de demander au SIDEC de faire un état des lieux et un devis sur le remplacement de ceux-ci. Le devis a été présenté au conseil et fait ressortir les chiffres suivants :
                                                Cout total des travaux                                19 168,44 €
                                               Subvention du SIDEC                               - 7 500,00 €
                                               Solde à la charge de Monteplain          11 668,44 €
                                                (Subvention correspond à 50% des travaux dans une limite de 15 000 €)

M RACINE indique que le montant annoncé est important et qu’il avait demandé au SIDEC à 2 reprises un devis détaillé afin de pouvoir déterminer d’où venait cette hausse de prix.

M le Maire explique que le coût est plus élevé proportionnellement que les changements dans la commune car les lampes LED sont plus chères mais représentent une économie en consommation de l’ordre de 50 %.

M le Maire a indiqué également la possibilité de modifier l’intensité de chaque point lumineux en fonction de son emplacement (plus élevé sur le parking et moins intense le long de la falaise)
 Un point important a été soulevé pour savoir si cet investissement était judicieux au regard de la conjoncture et du devenir du restaurant « le moulin des malades ». Il a été proposé de rencontrer la gérante du restaurant pour évoquer ensemble l’avenir du restaurant.
 Il a été également évoqué la convention qui nous lie au restaurant et à la commune de LA BARRE et qui doit être modifiée. En effet celle-ci détermine la part de chacune des parties sur la consommation exacte à régler, à savoir :
             Monteplain    11 %
            Restaurant    67 % (lumières pour le parking)
            La Barre         22 % (3 poteaux de La Barre rattachés au compteur du réseau de Monteplain°
 Cette répartition doit être modifiée en fonction des changements à venir, en effet la commune de La Barre peut décider de raccorder ces poteaux à son réseau et auquel cas sa participation n’aurait plus lieu d’être. De plus on ne prendrait plus en charge le remplacement des luminaires sur ces poteaux.
 Une réunion avec le Maire de La Barre va être sollicitée pour connaitre leur point de vue.

 Après en avoir délibéré, le Conseil approuve à l’unanimité les propositions du SIDEC et la méthode pour trouver le meilleur compromis.
 
DEMANDES DE SUBVENTION

Le Maire présente au Conseil Municipal les demandes de subventions reçues en mairie
Il en ressort que conformément au principe  « si on accorde à un on doit accorder à tous » , étant donné que le budget de notre commune ne le permet pas.

 Après en avoir délibéré, rejette à l’unanimité ces demandes de subventions
 
La séance est levée à 12h15